Mouvement Carrière
Mouvement intra académique
Mouvement inter académique
Liste d’aptitude
Entretien professionnel
Réduction d’ancienneté

Circulaire académique sur le mouvement intra-académique 2009

barème du mouvement 2009

comment utiliser l\'application AMIA 2009

Barème Mutation Catégorie C 2008 (circulaire académique)

Mouvement inter-académique 2009 - Adjoints de l’Administration de l’Education Nationale et de l’Enseignement Supérieur, Adjoints techniques de laboratoire et infirmières (circulaire académique)

Liste d\'aptitude et tableau d\'avancement SASU 2008 (circulaire académique)

Liste d\'aptitude ADAENES 2008 (circulaire académique)

Entretien professionnel - Circulaire académique du 31 mars 2009

Formulaire de compte rendu entretien professionnel

Modèle de compte rendu de l\'entretien professionnel - personnel à gestion nationale

Réduction d\'ancienneté 2008 (circulaire du 24 octobre 2008)


Autorisation d’absence - Congés
Autorisations d’absence
Congés de Formation professionnelle
Compte Épargne Temps (CET)
Récupération de congés non pris

autorisation d\'absence BO 31 août 02

Congé de formation professionnelle : Circulaire n° 8720-C2 19 décembre 2008

Compte Epargne Temps (circulaire académique du 18 décembre 2008)

Décret n° 2008-1536 du 30 décembre 2008 de l\'Etat et dans la magistrature et indemnisant des jours accumulés sur le compte épargne-temps

Arrêté du 03 novembre 2008 modifiant le décret du 29 avril 2002 portant création du CET

circulaire académique sur l\'emploi du CET

Récupération des congés non pris pour raisons de santé ou autres : note de service n° 2003-84 du 21 janvier 2003


Contractuels
Réemploi 2009-2010
Textes généraux
CDI

circulaire académique emploi Contractuels 2009 - 2010

loi n°84-16 du 11 janvier 1984

décret 1986-83 du 17 janvier 1986

circulaire nationale du 26 novembre 2007 (texte essentiel)

circulaire CDI du 1er décembre 2005


IAT- IFTS PFR
Textes nationaux
Textes académiques et université de Caen

circulaire ministérielle Enseignement supérieur - revalorisation 2009

circulaire ministérielle Éducation nationale - revalorisation 2009

Université - revalorisation 2008 (circulaire nationale)

Éducation nationale - revalorisation 2008 (circulaire nationale)

Éducation nationale - revalorisation 2008 (circulaire académique)

Indemnités : modulation des IAT et IFTS (circulaire académique du 25 avril 2003)

circulaire relative à la prime de fonctions et de résultats (Ministère du budget des comptes publics et de la fonction publique)

Décret n° 2008-1533 du 22 décembre 2008 relatif à la prime de fonctions et de résultats

Arrêté du 22 décembre 2008 fixant la liste des primes et indemnités maintues dans le cadre de la mise en place de la PFR.

Arrêté du 22 décembre 2008 fixant les montants de référence de la PFR.


Temps de Travail
Journée de Solidarité
Textes généraux
Textes académiques
Pause de 20 mn
Temps partiel
Horaires variables
Cumuls d’emploi

Décret n° 2004-1307 du 26 novembre 2004 - passage de 1600 à 1607 heures annuelles

Arrêté du 4 novembre 2005 fixant la journée de solidarité pour les personnels relevant du ministre de l’Éducation Nationale

Note de service du Ministère de l\'Éducation Nationale n°2005-182 du 7 novembre 2005

Arrêté du 22 novembre 2005 pour le personnel relevant de l\'Enseignement Supérieur

Circulaire du 21 janvier 2002 - obligations des personnels (texte essentiel)

décret général FP du 25 août 2000

Arrêté du 15 janvier 2002 - relatif à l\'ARTT

Décret du 15 janvier 2002 - astreintes dans les services déconcentrés

Arrêté du 18 juin 2002 - dispositions pour les CROUS

arrêté d\'application rectoral de décembre 2001

note de service sur la pause de 20 mn du 3 décembre 2001

décret du 7 août 2002 sur le temps partiel annualisé

Temps partiel 2009-2010 Circulaire rectorale du 15 janvier 2009

Note de service concernant le Temps partiel pour la rentrée 2008-2009

Circulaire FP N°1510 10 mars 1983 sur les horaires variables

Circulaire nationale du 11 mars 2008