SNASUB - FSU
48, rue du val noble
61000 Alençon
nous écrire :

Permanence quotidienne :
13h30 / 17h30

tel : 02.33.27.56.09
ou 06.11.64.15.57

Actualités

lundi 10 décembre 2018

Bilan des élections professionnelles 2018

Les élections professionnelles ont donné des résultats contrastés dans l’académie de Caen.

Le SNASUB-FSU progresse une nouvelle fois chez les adjoints administratifs atteignant 52% des exprimés. A la CAPA des SAENES, nous faisons jeu égal avec A&I-UNSA. A la CAPA des attachés, nous perdons notre élu, ce qui ôte toute possibilité aux AAE d’avoir la défense de son choix. A la commission des agents non titulaires, nous réalisons plus de 60% des exprimés avec 5 sièges sur 6.

La FSU a 5 sièges au comité technique académique (2 UNSA, 2 CFDT, 1 SUD) et 6 au comité technique spécial académique (3 UNSA, 1 CFDT). Au rectorat et dans les DSDEN, nous progressons de 3% des exprimés pour l’élection du CTSA.

Au total, le SNASUB-FSU sera en charge de 16 élus (13 UNSA, 1 CFDT) pour vous représenter dans les CAPA, en CTSA ou à la CCP (non titulaires).

Par ailleurs, un certain nombre d’entre vous ont été choqué par des appels téléphoniques faits au hasard pour inciter à voter, allant jusqu’à demander les numéros de téléphone personnels, ce qui est illégal. Le SNASUB-FSU est étranger à cette pratique et dénonce de tels agissements qui déshonorent l’action syndicale.

Quoi qu’il en soit, vous pourrez compter sur nous pour défendre vos intérêts individuels et collectifs dans la prochaine période.

Vos nouveaux représentants du personnel :

SAENES : Christel Alvarez, Céline Godet, Nicolas Tissandié, Dominique Lecocq

ADJAENES : Sandrine Hays, Rémi Le Goff, Carmela Rossi, Fabienne Guérard, Cécile Carin, Isabelle Flégo.

ATRF : Ketty Romage, Rosine Bourdon, Rachel Henriques, Pascal Bois

Pour le CTSA et la commission des agents non titulaires, les noms seront communiqués prochainement à l’administration.

mercredi 14 novembre 2018

Elections : comment voter ?

mercredi 17 octobre 2018

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU 16 OCTOBRE 2018 A HONFLEUR

Représentaient l’administration : Denis Rolland (Recteur), Bertrand Collin (DRH, SGA Caen), Mostafa Fliou (SG Rouen), Laurent Le Mercier (DASEN Eure), Jérôme Feillel (SGA Caen), François Foselle (SGA Rouen), Steven Tanguy (SGA Rouen), Françoise Moncada (DASEN Orne)…

Au titre des syndicats : FSU, FO, SGEN-CFDT, FEP-CFDT, UNSA, CGT, SNCL, SPECL, SNALC

Introduction Recteur
Le recteur rappelle les 3 projets : Educatif, Territorial, Organisation des services qui doivent permettre de créer une académie Normande. Il précise que les 3 étapes ne sont pas successives (ce qui nous avait été pourtant annoncé le 11 septembre dernier !) mais peuvent être dans le même tempo.

Processus de consultation sur le projet éducatif qui se clôt en décembre et aboutira à une réflexion lors d’Assises de l’éducation le 25 janvier 2019. Ces assises ne seront pas ouvertes à tous les personnels mais les syndicats seront notamment invités. Définition en attente des collègues qui seront invités, il y aura deux amphis réservés (500 places et 300 places) et 8 salles.

Consultation des personnels des services académiques a débuté avec 6 questions auxquelles s’ajoute une 7è pour les personnels dans les bassins d’éducation. Pas d’information sur la restitution de cette consultation. Projet d’organisation des services = 1er semestre 2019 avec un étalement dans la mise en œuvre jusqu’en 2022.

Sur les divisions DEC et DPE
DEC
• 1 directeur unique
• Formellement nommé à Rouen
• Pas de fusion des organigrammes
• Doit travailler à un service bi-site

DPE
• 2 chefs de division
• Travail de concertation pour un rapprochement

Les périmètres ne seront pas modifiés avant 2022.

Paies de décembre - prime de noël – revalorisation des indemnités mensuelles

Trois questions se posent et rendent l’uniformisation des politiques indemnitaires complexes :
- les montants des primes de noël ne sont pas encore arrêtés pour Caen et Rouen. Garantie d’au moins l’identique de l’an passé. La circulaire académique sur la prime de noël paraitra à la rentrée de Toussaint.
- Réexamen triennal de l’IFSE comme prévu en 2016 pour 2019 (engagement ministériel)
- uniformisation globale entre Caen et Rouen.

A propos de la dissolution du GIP-FCIP
Les problèmes sont les suivants :
• Engagement financier DIRECCTE Basse-Normandie
o 800 000 € d’engagement non honorés par la DIRECCTE alors que les actions ont été faites.
o GIP-FCIP en difficulté faisant suite au gel des engagements de la DIRECCTE sur ordre de Bercy.
o Pas de convention signée pour les 800 000€ mais une lettre d’engagement.
o Engagements irréguliers (environ 40)
o Utilisation de financement européen innapropriées
o Très gros volet de financement Erasmus+

• Attache du contrôleur des finances
o Faire reprendre les actions par le GIP-FCIP de Rouen
o Salaires garantis jusqu’au 31 décembre
 Pas au-delà
 Licenciement
 Possibilités mais pas d’engagement de reprise des 18 personnels licenciés

• Postes au GIP-FCIP de Rouen
o Publication décalée
o Permettre le rapprochement des besoins du GIP-FCIP Rouen et des personnels de Caen disponibles

• Apurer les comptes
o Pas de reprise des passifs de Caen

Réponse Recteur : il s’agit d’une absorption pas d’une fusion.
• Attente de réponse de financements Préfecture ou DIRECCTE
• Pas de mobilité géographique en cas de reprise par le GIP-FCIP de Rouen

Circonscriptions IEN
• Structures à réfléchir
• Circo 1er degré à l’échelle des EPCI

Demande sur les conseillers techniques du Recteur
• Unicité au niveau académie Normande (2 CT, mais un seul interlocuteur)
• Evolution au 1er janvier 2019

Recrutement des CT sur postes vacants
• Ne pas s’interdire d’étendre du champ d’intervention

CT santé social
• Pas encore de publication
• En cours de réflexion

Le recteur s’interroge sur la pertinence de recruter sur une fonction dont le support disparaitra avec la fusion.

Service de médecine de prévention interministériel
On apprend qu’une expérimentation d’un nouveau service sera mise en œuvre dans l’Orne et le Calvados pour 300-500 personnes de l’éducation nationale. A la fois, il s’agit d’une mesure positive pour les personnels qui doivent passer par la médecine de prévention. En même temps, il s’agit d’une externalisation des missions du service académique.

mardi 16 octobre 2018

Déclaration de la FSU devant le recteur - Honfleur, 16 octobre 2018

M. le recteur,

Nous nous voyons régulièrement afin de faire le point sur le processus de fusion. La FSU est favorable au dialogue social dans la plus grande transparence.

Quatre décisions négatives. Or, il nous faut constater que certaines dispositions ayant un caractère de réorganisation sont en cours bien qu’il était annoncé qu’aucune mesure n’aurait lieu avant le 1er janvier 2020. Nous constatons :

- l’installation au 1er octobre 2018 d’un chef de division de la DEC à Caen qui devient aussi chef de DEC à Rouen ; le poste vacant de la DPE est désormais occupé par l’ex-chef de division de la DEC de Rouen.

- la dissolution du GIP-FCIP de Caen annoncé pour le 31 décembre 2018.

- Des postes vacants d’encadrement au rectorat de Caen. Par ailleurs, un certain nombre de postes de conseillers techniques sont vacants dans l’académie de Caen (médecin, assistante sociale, infirmière…). Allez-vous procéder à une publication de chaque poste vacant ?

- Fin d’une aide sociale pour les précaires dans l’académie de Caen. D’un autre côté, vous annoncez une augmentation des indemnités pour les personnels non enseignants et, au 1er septembre 2018, vous supprimez l’aide sociale à la mobilité à Caen pour les plus précaires et sans les informer. En 2017, cela a concerné 257 personnes avec une moyenne de 425€/an et par personne.

Une consultation des personnels des services académiques est lancée où vous demandez aux collègues de se prononcer sur les changements d’organisations. Pour autant, vous aurez une feuille de route définissant dans les grandes lignes ce que devront être les services, charge au recteur « d’affiner », selon le terme utilisé par la secrétaire générale du ministère au Comité technique ministériel du 4 octobre dernier. C’est pourquoi l’académie de Normandie ne peut être « d’abord le fruit d’une dynamique collective » mais avant tout une décision prise en haut lieu.

En ce qui concerne plus précisément le devenir des personnels du GIP-FCIP de Caen, nous vous demandons des explications. Le calendrier imposé à l’automne pour annoncer le licenciement de tous les agents non titulaires au 31 décembre 2018 a provoqué une colère légitime des collègues. Vous avez reçu très récemment un long courrier de la FSU et de ses syndicats concernés (SNES et SNASUB). Nous attendons des réponses sur le respect de la procédure de licenciement, sur les compétences du GIP-FCIP de Rouen dans l’académie de Caen alors qu’il n’a aucune relation avec les Greta de cette académie ; nous demandons une date de réunion pour le CCAFCA pour discuter du réseau de la formation continue des adultes.

La FSU organise, avec d’autres, un rassemblement le 6 novembre devant le rectorat de Caen contre les licenciements, pour le renouvellement des CDD, contre les suppressions d’emplois prévus au budget 2019 et pour le maintien des académies.

mardi 2 octobre 2018

Vidéo FSU

FSU Conditions de travail from boomerang-productions on Vimeo.

mercredi 4 juillet 2018

CAPA ATRF du 03.07.18

Déclaration à la CAPA ATRF du 3 juillet 2018 Intersyndicale -CGT- SNASUB-FSU - SUD



Non à la fusion des académies !
La très grande majorité des syndicats, comme les personnels, est opposée à la fusion des académies. Nous y voyons en effet un moyen de supprimer des effectifs par la chasse aux doublons avec comme conséquence un éloignement du service public des usagers. Si une fusion devait s’appliquer, soyez sûrs que nos organisations syndicales feront tout pour en empêcher la mise en œuvre. Nous appelons les collègues à renforcer le nombre de signatures sur la pétition de l’intersyndicale.



Carrière des ATRF :
à quand la requalification des emplois ? Nous tenons aussi à dénoncer les faibles possibilités de promotion par la liste d’aptitude : 6 pour Caen en 2018 alors que les besoins de requalification vont bien au-delà de ce chiffre. Par défaut, là où il n’y a qu’un seul agent de labo en établissement scolaire, nous posons comme principe qu’il doit être occupé par un agent de catégorie B. De manière générale, nous estimons nécessaire de recruter les ATRF en fonction des missions réellement exercées. Dès lors qu’il y a connaissance et application de textes réglementaires, autonomie dans l’activité, il faut requalifier les emplois de C en B ; dès lors qu’il y a des fonctions d’encadrement, la transformation des emplois en catégorie A doit être la règle.



Politique indemnitaire :
Le passage au RIFSEEP aura été un des moments de notre actualité de cette année. Cependant, l’éclatement de la politique indemnitaire entraîne des montants mensuels avec des écarts assez importants au sein même de notre académie : 183€ à CANOPE, 223€ à l’université de Caen et 266€ pour les personnels de laboratoire, pour le premier grade. Nous refusons la distinction entre Branche d’Activité Professionnelle car nous sommes du même corps de fonctionnaire, recrutés dans les mêmes conditions. Aussi, nous demandons une gestion unifiée de nos rémunérations avec un nivellement vers le haut.



Pour la défense des CAPA !
Le ministère de l’action et des comptes publics a présenté le 25 mai aux organisations syndicales de la Fonction publique, un document intitulé « définir un nouveau modèle de dialogue social dans la fonction publique » où il projette de supprimer les compétences des Commissions administratives paritaires sur l’examen préalable des mutations, des promotions d’échelon, de grade, par liste d’aptitude,... Nous exigeons le maintien des prérogatives actuelles des CAP et leur renforcement.

Sommaire du compte rendu:

Page 2: déclaration de l’intersyndicale CGT-SNASUB FSU-SUD
Page 3: liste des postes vacants - détachement - Intégration - congé de formation professionnelle
Page 4 : tableaux d'avancement - titularisation

Télécharger le compte rendu

mercredi 6 juin 2018

Compte rendu de la CAPA SAENES du 6 juin 2018

Sommaire :



Page 1 : analyse des actes de gestion de la CAPA, détachement



Page 2 : déclaration du SNASUB-FSU



Page 3 : tableau du mouvement intra académique 2018



Page 4 : titularisations, liste d’aptitude, intégration, tableaux d’avancement

Page 5 : liste des postes vacants

Page 6 : liste des reçus aux examens professionnels, contacter les élus, le coin des statistiques

Télécharger le compte rendu de la CAPA des SAENES du 06.06.18

mardi 5 juin 2018

Compte rendu CAPA ADJAENES du 5 juin 2018

Sommaire :

Page 2 :
- déclaration préalable du SNASUB-FSU.



Pages 3-4 :
- mouvement intra-académique

Page 5 :
- liste des postes vacants à l'issue de la CAPA
- le coin des statistiques
- tableau d’avancement ADJAENES accès au grade de Principal 2ème Classe et de Principale 1ère classe

Page 6 :
- liste des collègues titularisés

Télécharger le compte rendu du SNASUB-FSU de la CAPA des ADJAENES du 05.06.18

mercredi 30 mai 2018

Compte rendu de la CAPA AAE du 29 mai 2018

Sommaire :

Page 1 : déclaration des élus SNASUB-FSU à la CAPA
Page 2 : mouvement intra académique - postes vacants
Page 3 : intégration - titularisation - régularisation - liste d’aptitude - tableau d’avancement
Page 4 : rappels statistiques - détachement - Congé de formation professionnelle

Compte rendu de la CAPA AAE du 29 mai 2018

vendredi 25 mai 2018

CPE de l'université avant CAPA

Les dossiers individuels des agents de l'université sont vus en CPE avant passage en CAPA. Les dates des CPE par catégories de fonctionnaires :

- catégories A et B : 25 mai
- catégorie C : 30 mai

		

mercredi 25 avril 2018

Mouvement intra académique 2018 : ADJAENES, ATRF, SAENES, AAE

C'est parti ! Pour vous aider, faites vous épauler par les représentants du personnel, demandez leur des conseils :

Le retour des confirmations signées par l'agent et le supérieur hiérarchique est demandé pour le 26 avril 2018 délai de rigueur.

Le SNASUB-FSU met à votre disposition pour vous accompagner dans vos démarches :
- un numéro de téléphone quotidien (8h30/17h30) pour répondre à toutes vos questions : 06.11.64.15.57

- des élus à votre service : Ils interviennent auprès des autorités compétentes pour tenter de faire modifier les avis défavorables avant l'édition définitive des listes (alphabétiques) des candidats à mutation avec leurs vœux et la liste des postes vacants. Ils vérifient la concordance entre le barème officiel et le dossier de chaque candidat, s'assurent que tous les éléments ont bien été pris en compte et font rectifier les erreurs éventuelles.

-Télécharger la liste des élus CAPA AAE - SAENES - ADJAENES - ATRF

- la fiche de suivi syndical (word) à nous retourner avec toutes les pièces justificatives.

Liste des postes AAE

Liste des postes SAENES

Liste des postes ADJAENES


Circulaire académique mvt intra - C 2018-13

Annexe M8 CV 2016MA

Annexe M2b dossier de mutation sur PPr 2017MA

Les ATRF pourront participer au mouvement intra via amia. Toutes les BAP sont concernées, quel que soit le lieu d'affectation. Alors que d'autres académies mettent en place des barèmes de classement des ATRF, l'académie de Caen s'enferre dans des recrutements au profil, hors barème. Le SNASUB-FSU réclame depuis plusieurs années la mise en place d'un tel barème de mutation des ATRF, comme cela existe pour la filière administrative.


Après la CAPA, les commissaires paritaires communiquent à tous les collègues les résultats de la commission et se tiennent à votre disposition pour tout renseignement complémentaire.

L'avis qu'ils vous envoient est officieux. Il ne devient définitif qu'après décision de l'administration. Il vous appartient d'alerter immédiatement notre organisation syndicale en cas de discordance. Il faut savoir que le mouvement n'est pas terminé au soir des CAPA. Doivent encore être examinées les demandes sur des postes qui peuvent se libérer à la suite de promotion, de mise en disponibilité, de détachement ... Les commissaires paritaires du SNASUB-FSU de Caen militent pour que la totalité du mouvement soit examinée en CAPA.

lundi 9 avril 2018

Promotions 2018 par liste d'aptitude

Nombre de postes offerts sur la liste d'aptitude Attachés (AAE) : 3 (4 en 2017)

Nombre de postes offerts sur la liste d'aptitude SAENES : 4 (7 en 2017)

mardi 13 mars 2018

Promotions 2018 : tableaux d'avancement et liste d'aptitude

Les dossiers de candidatures doivent parvenir au service gestionnaire du rectorat avant le 29 mars!

Circulaire académique : Tableaux d'avancement - 20.02.18

Annexe 1 - Baremes de promotion 2018

ANNEXE C7a conditions d'accès LA et TA

ANNEXE C2c LA TA ATSS-BIB-ITRF rapport d'aptitude professionnelle

ANNEXE C2bis LA TA ATSS-BIB-ITRF état de services

ANNEXE C2b TA ATSS-BIB-ITRF fiche de proposition TA

ANNEXE C2a LA ATSS-BIB-ITRF fiche de proposition LA 2018

Pour la requalification de C en B, il y a deux possibilités cette année et aucune de B en A. Le SNASUB-FSU dénonce cette situation qui ne reflète en rien les besoins massifs de requalification de C en B (une très grande majorité des ADJAENES exercent en fait des missions de catégorie B) et de B en A (notamment les 60 adjoints gestionnaires en établissements scolaires mais aussi des collègues sur des fonctions d'encadrement dans les services académiques, l'université ou encore au CROUS).

Vous trouverez dans le compte-rendu du CTA du 27 mars 2017 (page 6) la liste des établissements retenus pouvant bénéficier de la requalification de C en B. Une seule personne par établissement scolaire peut bénéficier de la requalification. Ceci n'est noté nulle part mais ce fut la position du DRH à la CAPA des SAENES l'an dernier. A noter que les services académiques ne sont plus concernés (une seule personne avait été retenue l'an passée) ni les autres secteurs où peuvent pourtant exercer des ADJAENES (CROUS, université, J&S...)

Télécharger le compte-rendu du SNASUB-FSU sur le CTA du 27 mars 2017

mardi 6 mars 2018

Informaticiens : projet d'arrêté concernant les indemnisations des astreintes et des interventions et des permanences

Au COMITE TECHNIQUE MINISTERIEL DE L’EDUCATION NATIONALE (CTMEN) DU MARDI 20 MARS 2018 sera présenté un projet d'arrêté relatif à la compensation en temps et aux modalités d’indemnisation des astreintes, des interventions et des permanences sur site effectuées par les personnels informaticiens ou par les personnels appelés à intervenir dans le cadre d’actions de sécurité et de sûreté dans les services centraux, les services déconcentrés et les établissements relevant des ministres chargés de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur.

vendredi 19 janvier 2018

CAPA disciplinaire du 16 janvier 2018

Le SNASUB-FSU était venu en nombre mardi 16 janvier au rectorat de Caen et nous avons assuré les témoins entre 13h30 et 19h de notre soutien plein et entier. L'accompagnement des témoins qui sont également des victimes, était d'autant plus nécessaire que l'exercice de témoignage est éprouvant pour quiconque.

Cette lutte contre le harcèlement a montré notre détermination à faire respecter les personnels et défendre leur dignité. Seule l'action collective compte.

Comme cette collègue qui vient de nous écrire, rejoignez-nous :

Message d'une collègue

''François, ton action pour protéger le personnel contre le harcèlement d'un comptable m'a complètement réconciliée avec l'action syndicale. Chapeau!

J'ai donc décidée de me syndiquer à ton syndicat''